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Urbanisme de planification Quelques références en détail

  • Cartes Communales :
    • Dampierre sur le Doubs
    • Dung : Rapport | Zonage
    • Ecot
    • Ecurcey
    • Les Fontenelles
    • Le Vernoy
    • Sancey le Grand
    • Solemont
    • Charmauvillers
    • Echenans sur l'Etang
    • Saint Georges Armont
    • Glère (modification)
    • Hyémondans (en cours - phase enquête publique)

  • Elaboration, révision ou modification de Plans Locaux d'Urbanisme ou Plans d'Occupation des Sols :
    • Abbevillers
    • Arcey
    • Blamont
    • Clerval
    • Courcelles les Montbéliard
    • Damprichard
    • Dasle
    • Grand Combe Châteleu
    • Gilley
    • Labergement
    • La Chaux de Gilley
    • Le Bélieu
    • Le Russey
    • Les Combes
    • Les Fins
    • L'Isle sur le Doubs
    • Malbuisson
    • Montenois : Orientations d'Aménagement | Projet d'Aménagement et Développement Durable
    • Montlebon
    • Montperreux
    • Morteau
    • Oye et Pallet
    • Sainte Marie
    • Saint Hippolyte
    • Saint Point Lac
    • Taillecourt
    • Voujeaucourt
    • Désandans
    • Issans
    • Raynans
    • Branne (en cours)
    • Bretigney-Notre-Dame (en cours - phase approbation)
    • Côtebrune (en cours)
    • Courcelles-lès-Montbéliard (en cours)
    • Dampjoux (en cours)
    • Fontaine (en cours)
    • Leval (en cours - phase arrêt)
    • Longevelle-sur-Doubs (en cours)
    • Pointvillers (en cours)
    • Présentevillers (en cours)
    • Saint-Julien-lès-Montbéliard (en cours)
    • Villars-sous-Dampjoux (en cours)

  • Etudes en urbanisme pré-opérationnelles, conception, organisation de nouveaux quartiers, faisabilité :
    • Aibre
    • Arcey
    • Bavans
    • Dasle
    • Ecot
    • Gilley
    • Les Fontenelles (Entrée de village)
    • Le Russey (Entrée de village)
    • Morteau
    • Nommay
    • Saint-Georges-Armont
    • Désandans (en cours)
    • Issans (en cours)

  • Etudes de faisabilité de zones d'activités :
    • Projet de développement économique de la Communauté de Communes du Val de Morteau (CCVM)
    • Opération d'aménagement d'une zone d'activité communautaire (CCVM) au Bélieu
    • Etude de faisabilité d'une zone d'activités communautaire au Russey (Communauté de communes du Plateau du Russey)

Urbanisme opérationnel (Lotissements, Zones d'Aménagement Concertées)
    • Lotissement et ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard (42 ha - topographie, foncier, implantation et récolement réseaux)
    • Zones d'Activités de le Savoureuse et de l'Allan à Vieux Charmont (topographie, foncier, implantations)
    • ZAC Montadry à Voujeaucourt (52 lots - topographie, division parcellaire)
    • ZAC des Coteaux Fruitiers à Dampierre les Bois (2ème tranche)
    • ZAC du Bois des Erres à Vieux-Charmont (7 ha - topographie, foncier, négociation pour acquisition des terrains)
    • ZAC du Mont Reuche à Dasle (12 ha - création, topographie, foncier)
    • ZAC les Hauts de Courcelles à Courcelles-lès-Montbéliard (6,5 ha - procédure d'élaboration, topographie, foncier)
    • Zone commerciale et d'activités à Arcey (3,5 ha - Permis d'aménager, foncier, VRD, maîtrise d'oeuvre)
    • Lotissement communal des Longues Raies à Mathay (63 lots)
    • Lotissements communaux de Montenois (104 lots : de la conception à la réalisation)
    • Lotissement communal de Raynans (17 lots - faisabilité, conception, négociations pour acquisition des terrains, réalisation)
    • Lotissement communal de Longevelle sur le Doubs (faisabilité, conception, réalisation)
    • Lotissement communal de Sainte-Marie (9 lots - permis d'aménager, foncier, VRD, Maîtrise d'oeuvre)

Mise en copropriété / Division en volumes
    • ZAC Velotte à Montbéliard (Implantation des ouvrages, Division en volumes et Copropriété)
    • Divisions volumiques du centre Leclerc du Pied des Gouttes à Montbéliard

Topographie
    • Relevés pour le Conseil Général du Doubs (RD 126, RD 437, véloroute, ...)
    • Centrales hydrauliques (ouvrages, cours d'eau, ...)
    • Relevés topographiques associés aux études de faisabilité et à l'aménagement de zones commerciales

Réorganisation de la Voirie Communale (classement / déclassement du Domaine Public)
    • Dampierre sur le Doubs
    • Ecot
    • Longevelle sur le Doubs
    • Montenois
    • Nommay
    • Voujeaucourt
    • Bavans (en cours)
    • Blamont (en cours)

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